JEHAN DE MESSALAN
Présentation de la marque JEHAN DE MESSALAN
Déposée le 20 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETS SALASAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « JEHAN DE MESSALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JEHAN DE MESSALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679774.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEHAN DE MESSALAN est expirée depuis le 20 novembre 2020.
SOCIETE ANONYME DES ETS SALASAR a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 30 mars 2010 n°2436167 - Publication au BOPI 2010-03-30
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2175401 - Publication au BOPI 2000-05-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54
Inscription le 22 mai 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°300571 - Publication au BOPI 2000-05-22
Inscription le 13 juillet 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°527271 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2010 n°2444724 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-28